1. Information importante
Vous devriez lire attentivement les termes et agréments. L’achat ou l’utilisation de notre produit implique que vous avez lu et accepté les termes et agréments.

2. Licence
Notre site Internet vous offre une licence nonexclusive limitée pour l’utilisation de kits graphiques et autres produits vendus par l’entremise de notre site.

a) Concession d’usage limité
Vous pouvez seulement utiliser chaque produit individuel sur un même site Web, appartenant soit à vous ou à un de vos clients. Vous devez acheter le kit graphique à nouveau afin de faire un autre projet avec le même design.

b) Modifications
Vous êtes autorisé à faire quelque modification nécessaire que ce soit à notre produit pour correspondre à vos besoins.

c) Utilisation non autorisée
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d) Transférabilité
Vous ne pouvez pas sub-licencer, assigner, ou transférer cette licence à personne d’autre sans le consentement écrit de godtemplates.com.

e) Droit de propriété
Vous ne pouvez pas réclamer de droit intellectuel ou exclusif de n'importe lequel de nos produits, modifié ou non modifié. Tout nos produits sont la propriété de godtemplates.com nos produit sont fournis « comme tel » sans garantie d’aucune sorte ni exprimé ou impliqué. En aucun cas notre entité juridique ne sera tenue responsable des dommages incluant, mais non limités à, direct ou indirect, spécial, incidentiels ou conséquenciel dommage ou autre perte encourue dans l’utilisation ou l’inhabilité a utiliser nos produits.

3. Notre politique de remboursement
Étant donné que Godtemplates.com offre des biens non tangibles et irrévocables nous n’émettons pas de remboursements après que le produit ai été envoyé, puisque vous êtes responsable de la compréhension relative a l’achat de n'importe quel de nos articles sur notre site. S.V.P. assurez-vous de lire attentivement la section ‘source disponible ‘ Nous faisons exception à cette précédente règle seulement quand le produit apparaît comme étant non décrit sur une base du cas par cas en agrément des parties concernés. Le délai maximum pour toute réclamation est d’une semaine suivant la date de livraison.